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C-LINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C-LINE
Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
4428526
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
C-LINE de Automobiles Citroën

Présentation de la marque C-LINE

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C-LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est Automobiles Citroën domicilié(e) 7 RUE HENRI STE CLAIRE DEVILLE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, Madame CATHERINE MENES domicilié(e) 18 RUE DES FAUVELLES - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque C-LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C-LINE arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : SMILE , CONNECTIV BOX , CITROËN C3 , CITROËN C9 , 2CV COLLECTION , CITROEN IMAGE , DCS Dual Clutch System , CITROËN ON LINE , CITROËN URBAN TRIBE , CITROËN URBAN TWIST


Automobiles Citroën - 7 RUE HENRI STE CLAIRE DEVILLE - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


PSA AUTOMOBILES, Madame CATHERINE MENES - 18 RUE DES FAUVELLES - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.