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Marques déposées par la société Automobiles CITROEN
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C.A.R.S. CONTROLE ACTIF DU ROULIS SYSTEME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.A.R.S. CONTROLE ACTIF DU ROULIS SYSTEME
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
93486406
Date de dépôt :
06/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2003

Présentation de la marque C.A.R.S. CONTROLE ACTIF DU ROULIS SYSTEME

Déposée le 6 octobre 1993 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.A.R.S. CONTROLE ACTIF DU ROULIS SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France.

La marque C.A.R.S. CONTROLE ACTIF DU ROULIS SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.A.R.S. CONTROLE ACTIF DU ROULIS SYSTEME est expirée depuis le 6 octobre 2003.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46

Parties de véhicules automobiles à savoir suspensions, transmissions, laisons au sol