C-42

AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou des images ; téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, appareils de radio, projecteurs, autoradios, antennes, antennes paraboliques, enceintes, amplificateurs, chaînes à haute fidélité, ordinateurs, logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, micros, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques optiques, disques magnétiques, téléphones ; supports d'enregistrement magnétiques, cartes magnétiques ; disques acoustiques ; installations de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; satellites à usage de télécommunication.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir épingles, broches, médailles, boîtes, écrins d'horlogerie, porte-clés en métaux précieux ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; réveils, montres ; bracelets-montres ; boutons de manchettes, épingles de cravates, fixe-cravates.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; cartes à jouer ; stylos, blocs (papeterie), crayons, taille-crayons, sous-main, cartes de visite, chéquiers ; agendas, almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier.

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières, à savoir parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, étuis pour clés (maroquinerie) ; sacs à main, malles et valises, sacoches, sacs de voyage et bagages, porte-documents, serviettes (maroquinerie), pochettes (maroquinerie), boîtes et coffrets en cuir, imitations de cuir ; porte-cartes, attachés-cases, mallettes pour produits de maquillage, trousses et coffres de voyage (maroquinerie), trousses de toilette et de maquillage (non équipées), portefeuilles, porte-monnaie.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Badges ormentaux, épinglettes.

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, des tapis et des chaussures), à savoir arcs ; armes d'escrime, bicyclettes fixes d'entraînement, bobsleighs, balles et ballons de jeu, billards et billes de billard, queues, tables de billard, boules de jeux, disques pour le sport, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), bottines patins, gants de boxe, cannes à pêche, cannes de golf, cerfs-volants, cibles, engins pour exercices corporels, palets, farces et attrapes, fléchettes, jeux de quilles, jeux de volant, appareils de culture physique et pour le culturisme, appareils de gymnastique, haltères, parapentes, patins à glace, à roulettes, planches à roulettes, à voile (non à moteur), planches pour le surfing, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport), raquettes, skis, skis nautiques, skis pour le surfing, tables pour football de salon, tables pour tennis de table.