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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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BUGSY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUGSY
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
98744488
Date de dépôt :
03/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/08/2028

Présentation de la marque BUGSY

Déposée le 3 août 1998 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BUGSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France.

La marque BUGSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUGSY arrivera à expiration en date du 3 août 2028.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme MENES Catherine - 18 Rue des Fauvelles, LG081 - 92250 - LA GARENNE COLOMBES - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379653 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2018 n°2684651 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-15

Véhicules automobiles et leurs parties, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculation métalliques, à l'exception des parties constitutives des moteurs, à l'exception des serrures électriques, indicateurs de vitesse, à l'exception des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, à l'exception des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques.