BLUE NOTE
Présentation de la marque BLUE NOTE
Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BLUE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BLUE NOTE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.
AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152109 - Publication au BOPI 1999-09-07
Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418638 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720666 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11