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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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BLUE NOTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLUE NOTE
AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1551632
Date de dépôt :
21/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2029

Présentation de la marque BLUE NOTE

Déposée le 21 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLUE NOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine domicilié(e) Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France.

La marque BLUE NOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BLUE NOTE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société anonyme - 7 Rue Henri Sainte-Claire Déville - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 642050199


PSA AUTOMOBILES, SA, Mme MENES Catherine - Route de Gisy, VV1403 - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1999 n°2152109 - Publication au BOPI 1999-09-07

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418638 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720666 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties