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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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BHP Butées Hydrauliques Progressives
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BHP Butées Hydrauliques Progressives
AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme

Numéro de dépôt :
4354114
Date de dépôt :
12/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BHP Butées Hydrauliques Progressives de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque BHP Butées Hydrauliques Progressives

Déposée par voie électronique le 12 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BHP Butées Hydrauliques Progressives »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, société anonyme - 6 rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, SA, Mme. Carole CHARTIER - 75 Avenue de la Grande Armée, GA003 - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Inscription le 26 juillet 2018 - Rejet total n°729807 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, à savoir amortisseurs de suspension pour véhicules ; amortisseurs (ressorts) pour véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules ; carrosseries ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; embrayages ; essieux ; freins de véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; enjoliveurs de roues ; moyeux de roues de véhicules ; pneumatiques ; volants ; sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; dispositifs de sécurité pour véhicules tels que ceintures de sécurité et coussins d'air gonflants ; rétroviseurs ; essuie-glace ; barres de torsion ; pare-chocs ; baguettes de protection ; déflecteurs ; becquets ; pare-brise ; toits-ouvrants ; vitres de véhicules ; bouchons pour réservoir ; porte-bagages de véhicules.