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Marques déposées par la société Automobiles CITROEN
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BERCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BERCY
Automobiles CITROEN

Numéro de dépôt :
1407881
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/05/2007

Présentation de la marque BERCY

Déposée le 12 mai 1987 par la société Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2087387) - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2087387) - France.

La marque BERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERCY est expirée depuis le 12 mai 2007.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2087387) - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - (dossier no 2087387) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 1997 n°2087387 - Publication au BOPI 1997-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties et accessoires.