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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN
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BELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1730985
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2001

Présentation de la marque BELLE

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1730985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE est expirée depuis le 22 février 2001.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor Hugo, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties