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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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BASALTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BASALTE
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1440555
Date de dépôt :
17/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2017

Présentation de la marque BASALTE

Déposée le 17 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASALTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2358111) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2358111) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BASALTE est expirée depuis le 17 décembre 2017.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2358111) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2358111) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358111 - Publication au BOPI 2007-12-13

Renouvellement sans limitation n°2101418 - Publication au BOPI 1997-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Véhicules automobiles par terre, par air et par eau.