Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BANDOL
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98720785
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque BANDOL

Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BANDOL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque BANDOL est expirée depuis le 3 mars 2008.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France


Inscription le 9 novembre 1999 - Renonciation totale n°290090 - Publication au BOPI 1999-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et en particulier véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace, baguettes de protection, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, porte-skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.