Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMY 6
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
945497
Date de dépôt :
05/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque AMY 6

Déposée le 5 février 1976 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « AMY 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France.

La marque AMY 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 12

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque AMY 6 est expirée depuis le 5 février 1986.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles);lubrifiants;compositions à lier la poussière;compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air et par eau;véhicules automobiles de toutes natures et pour tous usages, camions, autocars, tracteurs, remorques, leurs parties, pièces détachées et accessoires y compris les moteurs, carrosserie, pneumatiques, cycles, motocycles et analogues.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.