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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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AMI 6
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMI 6
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1346839
Date de dépôt :
17/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2026

Présentation de la marque AMI 6

Déposée le 17 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMI 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque AMI 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMI 6 arrivera à expiration en date du 17 mars 2026.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INDT - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308882 - Publication au BOPI 2006-02-24

Renouvellement sans limitation n°2064229 - Publication au BOPI 1996-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2016 n°2606989 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Véhicules automobiles de toutes natures et pour tous usages, camions, autocars, tracteurs, remorques, leurs parties, pièces détachées et accessoires y compris les moteurs, carrosserie, pneumatiques, cycles, motocycles et analogues.