Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCANE
AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94504589
Date de dépôt :
31/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2004

Présentation de la marque ALCANE

Déposée le 31 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALCANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France.

La marque ALCANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALCANE est expirée depuis le 31 janvier 2004.

AUTOMOBILES CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET Centre Technique CITROEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

"Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau"