Marque renouvelée - Marque en vigueur

AFIL
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3328185
Date de dépôt :
07/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2024
AFIL de AUTOMOBILES CITROËN

Présentation de la marque AFIL

Déposée le 7 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque AFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AFIL arrivera à expiration en date du 7 décembre 2024.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75017 - PARIS - France - SIREN 642050199


PEUGEOT, S.A., SG/DAJ/INTR/NTPI - Case courrier GA003, 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Renouvellement sans limitation le 27 août 2014 n°2565884 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-08-27

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir : moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, transmissions, freins, système anti-hypo-vigilance, système d'alerte de non suivi de trajectoire, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuis-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte skis, déflecteurs, toits ouvrants, vitres.