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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN
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ACS Adaptative Controlled Suspension
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACS Adaptative Controlled Suspension
AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97709476
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2017

Présentation de la marque ACS Adaptative Controlled Suspension

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACS Adaptative Controlled Suspension »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2358113) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2358113) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACS Adaptative Controlled Suspension est expirée depuis le 18 décembre 2017.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN Société Anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75017 PARIS (dossier no 2358113) - 75017 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS (dossier no 2358113) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358113 - Publication au BOPI 2007-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace.