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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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ACS Adaptation Constante de la Suspension
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACS Adaptation Constante de la Suspension
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97709477
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque ACS Adaptation Constante de la Suspension

Déposée le 18 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACS Adaptation Constante de la Suspension » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-04 du 23 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France.

La marque ACS Adaptation Constante de la Suspension a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97709477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACS Adaptation Constante de la Suspension est expirée depuis le 18 décembre 2007.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-22

Publication - Publication le 23 janv. 1998 au BOPI 1998-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace.