Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCENT
AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1696810
Date de dépôt :
02/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2021

Présentation de la marque ACCENT

Déposée le 2 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CITROËN domicilié(e) 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI domicilié(e) 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France.

La marque ACCENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACCENT est expirée depuis le 2 octobre 2021.

AUTOMOBILES CITROËN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


AUTOMOBILES CITROËN, Société Anonyme - 6, rue Fructidor - 75835 - PARIS Cédex 17 - France - SIREN 642050199


Elodie ANZIANI, PSA PEUGEOT CITROËN, SG/DAJ/INTR/NTPI - 75 Avenue de la Grande Armée - 75116 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2001 n°2206719 - Publication au BOPI 2001-09-21

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2011 n°2474812 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Véhicules, appareils de locomotion par terre par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs moteurs, leurs éléments constitutifs, leurs parties