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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën
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A CITROEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A CITROEN
Société Anonyme Automobiles Citroën

Numéro de dépôt :
939990
Date de dépôt :
17/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A CITROEN

Déposée le 17 novembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A CITROEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles Citroën domicilié(e) (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France.

La marque A CITROEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque A CITROEN est expirée depuis le 17 novembre 1985.

Automobiles Citroën a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Société Anonyme Automobiles Citroën - (soc. an.), 117-167, quai A.-Citroën, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490

Automobiles et toutes les pièces détachées connexes et accessoires;jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].