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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN
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A.C.I.S.T APPROCHE CITROEN INTEGREE DE SECURITE TOTALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.I.S.T APPROCHE CITROEN INTEGREE DE SECURITE TOTALE
Automobiles CITROEN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95592660
Date de dépôt :
17/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2005

Présentation de la marque A.C.I.S.T APPROCHE CITROEN INTEGREE DE SECURITE TOTALE

Déposée le 17 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.I.S.T APPROCHE CITROEN INTEGREE DE SECURITE TOTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROEN domicilié(e) 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France.

La marque A.C.I.S.T APPROCHE CITROEN INTEGREE DE SECURITE TOTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.I.S.T APPROCHE CITROEN INTEGREE DE SECURITE TOTALE est expirée depuis le 17 octobre 2005.

Automobiles CITROEN a également déposé les autres marques suivantes : TRANSAT , CONTROLE ELECTRONIQUE , HX , HI-TECH , VRAOUM , CITROËN FL , CITROËN DX , CY , TONIA , PERLE


Automobiles CITROEN (Société Anonyme) - 62, Boulevard Victor HUGO, 92200 NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 642050199


Madame Françoise BOUET GIE PSA PEUGEOT CITROEN, Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; véhicules automobiles, leurs éléments constitutifs, leurs parties, à savoir: moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, suspensions, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, pneumatiques, sièges, avertisseurs contre le vol, housses de sièges, appuis-tête, dispositifs de retenue tels que ceintures de sécurité et dispositifs de sécurité gonflables, renforts de portes, rétroviseurs, volants, attelages de remorques, porte-bagages, essuie-glace