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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique :
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FA'YA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FA'YA
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3482012
Date de dépôt :
16/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2017
FA\'YA de Automobiles CITROËN Forme juridique :

Présentation de la marque FA'YA

Déposée le 16 février 2007 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FA'YA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FA'YA est expirée depuis le 16 février 2017.

Automobiles CITROËN Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , MOSQUITO , HERETIC , GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN , CENTAUR , GOTHAM , WOMBA , JUNGLE FANTASY , CITROËN SPORT , BIOFLEX


Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Monsieur Marc ANCEL PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.