Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme
Numéro de dépôt :
3618424
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
Présentation de la marque CRYSTAL SYMPHONY
Déposée le 18 décembre 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CRYSTAL SYMPHONY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199
Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJRA/INTR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France
Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04
Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateur de bord permettant de personnaliser et de paramétrer la signalisation et les avertisseurs sonores d'un véhicule automobile ; avertisseurs acoustiques, instruments d'alarmes, appareils pour l'amplification des sons ; avertisseurs sonores ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; dispositifs de secours ; avertisseurs électriques ; boutons de sonnerie ; cloches de signalisation ; cartes à mémoire ; cartes magnétiques ; circuits intégrés (puces) ; logiciels programmes enregistrés ; tableau de commandes ; ordinateur de bord ; mémoire pour ordinateur ; appareils de navigation par satellite ; signaux sonores pour clignotants, pour feux de signalisation pour la circulation, pour le contrôle de vitesse pour véhicules automobiles, pour la perte de pression dans les pneumatiques ; écrans, émetteurs de signaux électroniques ; supports d'enregistrements sonores.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.
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