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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique :
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CITROËN SPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROËN SPORT
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3520983
Date de dépôt :
24/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2017
CITROËN SPORT de Automobiles CITROËN Forme juridique :

Présentation de la marque CITROËN SPORT

Déposée le 24 août 2007 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN SPORT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN SPORT est expirée depuis le 24 août 2017.

Automobiles CITROËN Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , MOSQUITO , HERETIC , GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN , CENTAUR , GOTHAM , WOMBA , JUNGLE FANTASY , CITROËN SPORT , BIOFLEX


Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-04

Publication - Publication le 28 sept. 2007 au BOPI 2007-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; journaux, périodiques, livres, revues, catalogues ; photographies ; supports en papier ou en carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières plastiques pour l'emballage ; cartes d'abonnement (non magnétiques), cartes de crédit (non magnétiques) ; stylos, blocs (papeterie), crayons, taille-crayons, sous-main, cartes de visite, chéquiers ; agendas, almanachs, cahiers, calendriers ; drapeaux et fanions en papier.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Publicité, agence d'information commerciale, diffusion d'annonces publicitaires, statistiques (information), courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion de matériel publicitaire, diffusion d'annonces publicitaire, reproduction de documents, mise à jour de documentation publicitaire, diffusion d'échantillons, abonnements de journaux, promotion des ventes.

Organisation de compétitions et d'évènements sportifs.