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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique :
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CITROËN NOE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITROËN NOE
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3513168
Date de dépôt :
12/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2017
CITROËN NOE de Automobiles CITROËN Forme juridique :

Présentation de la marque CITROËN NOE

Déposée le 12 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITROËN NOE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITROËN NOE est expirée depuis le 12 juillet 2017.

Automobiles CITROËN Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , MOSQUITO , HERETIC , GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN , CENTAUR , GOTHAM , WOMBA , JUNGLE FANTASY , CITROËN SPORT , BIOFLEX


Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs, à savoir moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspension, transmissions, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).

Service de contrôle de pollution de véhicules automobiles. Services de contrôle de qualité de véhicules automobiles. Services de conseils en matière d'économie d'énergie. Services de recherches en matière de protection de l'environnement.