Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTIFIED BY CITROËN
Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme

Numéro de dépôt :
3602219
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
CERTIFIED BY CITROËN de Automobiles CITROËN Forme juridique :

Présentation de la marque CERTIFIED BY CITROËN

Déposée le 2 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFIED BY CITROËN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-45 du 7 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Automobiles CITROËN Forme juridique : domicilié(e) Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 050 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI domicilié(e) 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque CERTIFIED BY CITROËN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3602219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTIFIED BY CITROËN est expirée depuis le 2 octobre 2018.

Automobiles CITROËN Forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : PEUGEOT CITROËN , WOMBA , CORRIDA , HERETIC , CITROËN URBAN TRIBE , CITROËN URBAN TWIST , CITROËN SERVICE RACING , GREEN PACT L'ENTRETIEN SIGNE CITROEN , JUNGLE FANTASY , GOTHAM


Automobiles CITROËN Forme juridique : société anonyme - Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,75835 PARIS Cedex 17 - 75835 - France - SIREN 642050199


Christelle MURET PSA PEUGEOT CITROËN DJUR/DASR/NTPI - 75, Avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-10

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules automobiles, cycles, motocycles, leurs éléments constitutifs à savoir, moteurs, boîtes de vitesses, carrosseries, châssis, directions, amortisseurs de suspensions, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, freins, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores, housses de sièges, appuie-tête pour sièges, rétroviseurs, volants, baguettes de protection, essuie-glace, barres de torsion, bouchons de réservoirs, butoirs de pare-chocs, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, déflecteurs, portes, toits ouvrants, vitres.

Services de maintenance, d'entretien et de réparation de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparations).

Transport, services de location de véhicules, services de prêt ou de remplacement de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), location de garages et de places de stationnement.