Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CHATENET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATENET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-18 du 3 mai 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILES CHATENET domicilié(e) Theilllou - 86260 - PIERRE BUFFIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 763 566 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THIBON LITTAYE domicilié(e) BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France.
La marque CHATENET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618556.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATENET arrivera à expiration en date du 29 mars 2026.
AUTOMOBILES CHATENET a également déposé les autres marques suivantes :
AUTOMOBILES CHATENET, Société anonyme - Theilllou - 86260 - PIERRE BUFFIERE - France - SIREN 330763566
CABINET THIBON LITTAYE - BP 19 - 78164 - MARLY LE ROI CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309898 - Publication au BOPI 2006-03-10
Inscription le 19 mars 2007 - Changement de dénomination n°450686 - Publication au BOPI 2007-03-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2599102 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01
Appareils d'éclairage; appareils d'éclairage pour véhicules ; ampoules électriques ; ampoules électriques pour véhicules; ampoules d'éclairage ; ampoules d'éclairage pour véhicules ; phares pour automobiles ; phares de véhicules ; feux pour automobiles ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; réflecteurs pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; installations de ventilation (climatisation) pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules.Véhicules ; voitures ;automobiles ; véhicules électriques ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; remorques (véhicules) ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules ; antivols pour véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules; capots pour automobiles ; capots de moteurs pour véhicules ; carrosseries ; carrosseries pour automobiles ; portes de véhicules ; châssis pour automobiles ; châssis de véhicules ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; cornets avertisseurs pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; housses de véhicules ; capotes de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants (pour véhicules) ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; amortisseurs pour automobiles ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules; ressorts de suspension pour véhicules ; freins de véhicules ; circuits hydrauliques pour véhicules ; essuie-glace , enjoliveurs ; essieux ; jantes de roues de véhicules ; pare-boue ; pare-brise ; vitres de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; pare-soleil (stores) pour automobiles ; pneumatiques ; pneus (pneumatiques) ; roues de véhicules ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; porte-bagages pour véhicules ; attelages de remorques pour véhicules ; rétroviseurs.Construction de véhicules ; réparation de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; entretien et réparation d'automobiles ; graissage de véhicules ; traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; lavage d'automobiles ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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