Marque expirée - Marque en non vigueur

Cabriolet et Roadster d'Exception
AUTOMOBILES CHASSAY, SAS

Numéro de dépôt :
3657774
Date de dépôt :
16/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/06/2019
Cabriolet et Roadster d\'Exception de AUTOMOBILES CHASSAY

Présentation de la marque Cabriolet et Roadster d'Exception

Déposée le 16 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES CHASSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabriolet et Roadster d'Exception »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILES CHASSAY domicilié(e) 11 Boulevard Abel Gance - 37100 - TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 449 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILES CHASSAY domicilié(e) 11 Boulevard Abel Gance - 37100 - TOURS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabriolet et Roadster d'Exception est expirée depuis le 16 juin 2019.

AUTOMOBILES CHASSAY a également déposé les autres marques suivantes : PRENIUM AUTOMOTIVE CENTER SELECTION D AUTOMOBILES DISPONIBLES , Roadster & Cabriolet d'Exception , RPC FINANCE , Roadster et Cabriolet d'Exception , CENTRE AUTOMOBILES PREMIUM , CHASSAY , AUTO PRIVÉE , AUTO PRIVÉE , Cabriolet & Roadster d'Exception , CHASSAY


AUTOMOBILES CHASSAY, SAS - 11 Boulevard Abel Gance - 37100 - TOURS - France - SIREN 343449419


AUTOMOBILES CHASSAY - 11 Boulevard Abel Gance - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 11 mai 2011 - Rejet partiel n°548728 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-11

Appareils de locomotion par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.