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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMOBILES 4 ETOILES *** "A4E"
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AUTOMOBILES 4 ETOILES**** "A4E"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILES 4 ETOILES**** "A4E"
AUTOMOBILES 4 ETOILES *** "A4E" (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1747577
Date de dépôt :
04/11/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/1997
AUTOMOBILES 4 ETOILES**** \

Présentation de la marque AUTOMOBILES 4 ETOILES**** "A4E"

Déposée le 4 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMOBILES 4 ETOILES *** "A4E" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILES 4 ETOILES**** "A4E" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMOBILES 4 ETOILES *** "A4E" domicilié(e) 34/36, avenue Maréchal Leclerc (28110) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques BERTIN - France.

La marque AUTOMOBILES 4 ETOILES**** "A4E" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILES 4 ETOILES**** "A4E" est expirée depuis le 4 novembre 1997.


AUTOMOBILES 4 ETOILES *** "A4E" (S.A.R.L.) - 34/36, avenue Maréchal Leclerc (28110) - France


Jacques BERTIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-10

Remorquage toutes distances de toutes voitures. Voitures neuves et d'occasion, pièces détachées à l'exception des serrures, des parties constitutives des moteurs, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des tapis pour véhicules, des plaques d'immatriculation

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.