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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Automobile Sans Permis Lecocq
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ASPL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPL
Automobile Sans Permis Lecocq, EURL

Numéro de dépôt :
3721214
Date de dépôt :
14/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2020
ASPL de Automobile Sans Permis Lecocq

Présentation de la marque ASPL

Déposée par voie électronique le 14 mars 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Automobile Sans Permis Lecocq auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASPL »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Automobile Sans Permis Lecocq domicilié(e) 6G avenue de mormal - 59000 - lille - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 189 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Sans Permis Lecocq domicilié(e) 6G avenue de mormal - 59000 - lille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPL est expirée depuis le 14 mars 2020.


Automobile Sans Permis Lecocq, EURL - 6G avenue de mormal - 59000 - lille - France - SIREN 510189376


Automobile Sans Permis Lecocq - 6G avenue de mormal - 59000 - lille - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Véhicules ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles.