Déposée le 26 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMOBILE et Systeme Mécanique De Formule 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-09 du 3 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOMOBILE et Systeme Mécanique De Formule 3 domicilié(e) ZA LA GARENNE, BP 33, 89340 Villeneuve la Guyard - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE et Systeme MECANIQUE de Formule 3 - France.
La marque ASM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASM est expirée depuis le 26 janvier 2010.
AUTOMOBILE et Systeme Mécanique De Formule 3 SARL - ZA LA GARENNE, BP 33, 89340 Villeneuve la Guyard - France
AUTOMOBILE et Systeme MECANIQUE de Formule 3 - France
Inscription le 30 avril 2003 - Rejet partiel n°370118 - Publication au BOPI 2003-04-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09
Réparation véhicules, entretien. - Activités sportives - Organisation de compétition, d'épreuves et de manifestations sportives. Stages de perfectionnement sportif. - Recherche en mécanique - Recherche technique.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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