Marque enregistrée - Marque en vigueur

DACIA
AUTOMOBILE-DACIA S.A.

Numéro de dépôt :
4484896
Date de dépôt :
21/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2028
DACIA de AUTOMOBILE-DACIA

Présentation de la marque DACIA

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2018 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILE-DACIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILE-DACIA domicilié(e) Str. Uzinei nr. 1 - 115400 - MIOVENI, JUDETUL ARGES - Roumanie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Madame Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACIA arrivera à expiration en date du 21 septembre 2028.

AUTOMOBILE-DACIA a également déposé les autres marques suivantes : DACIA , DACIA , , DACIA


AUTOMOBILE-DACIA S.A. - Str. Uzinei nr. 1 - 115400 - MIOVENI, JUDETUL ARGES - Roumanie


CASALONGA, Madame Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Véhicules; appareils de locomotion par terre; amortisseurs de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, appui-tête pour sièges de véhicules, automobiles, amortisseurs pour automobiles, capots pour automobiles, carrosseries pour automobiles, chaînes pour automobiles, châssis pour automobiles, pare-chocs pour automobiles, stores et pare-soleil pour automobiles, avertisseurs contre le vol des véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, avertisseurs sonores pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicules, barres de torsions pour véhicules, bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs), boites de vitesses pour véhicules terrestres, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, pare-brise, camionnettes, fourgonnettes, camions, capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, carrosseries, carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour véhicules terrestres, indicateurs de direction pour véhicules, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules électriques, embrayages pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, engrenages pour véhicules terrestres, enjoliveurs, enveloppes (pneumatiques), plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules, essieux, fusées d'essieux, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, sabots de freins pour véhicules, segments de freins pour véhicules, freins de véhicules, frettes de moyeux, hayons élévateurs (parties de véhicules terrestres), housses de véhicules, housses pour siège de véhicules, jantes de roues de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, machines motrices pour véhicules terrestres, moyeux de roues de véhicules, pare-boue, pare-chocs de véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules), portes de véhicules, porte-skis pour automobiles, mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres, remorques (véhicules), attelages de remorques pour véhicules, ressorts amortisseurs pour véhicules, ressorts de suspension pour véhicules, rétroviseurs, roues de véhicules, roues libres pour véhicules terrestres, harnais de sécurité pour siège de véhicules, sièges de véhicules, voitures de sport, tracteurs, traîneaux (véhicules), voitures de tramways, arbres de transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres, turbines pour véhicules terrestres, dispositifs antiéblouissants pour véhicules, capitonnage, garnitures intérieures de véhicules, pneumatiques pour véhicules, vitres de véhicules, volants pour véhicules; véhicules à locomotion par terre; voitures, voitures à propulsion hybride thermique et électrique; cycles, bicyclettes, motoscooters, motocycles et tricycles; amortisseurs de suspension, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, capots de moteurs, carrosseries, indicateurs de direction, chaînes, freins, garnitures de freins, sabots de freins, jantes de roues et moyeux de roues, pare-boue, pompes à air, pneumatiques, pédales, guidons, béquilles, repose-pied, selles : tous ces produits étant destinés pour des cycles, bicyclettes, motocycles, motoscooters et tricycles ;

Publicité; gestion des affaires commerciales, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise industrielle ou commerciale; conseils en gestion et en organisation de surfaces de vente; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale, étude de marché ;

Assurances, informations en matière d'assurances; affaires financières, affaires bancaires, informations en matières financières et bancaires, services de cartes de crédit ou de cartes de débit, services de financement, crédit-bail, financement de véhicules automobiles, investissement de capitaux ;

Informations en matière de réparations de véhicules, réparation, préparation, mise au point et entretien de véhicules, montage et pose de pièces détachées et accessoires pour véhicules automobiles, lavage de véhicules automobiles, graissage de véhicules, nettoyage de véhicules, polissage de véhicules, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation); stations de diagnostic, de contrôle et de réglage pour véhicules automobiles, remise à neuf (rénovation) de pièces automobiles, de moteurs pour véhicules et de véhicules à moteur; entretien et réparation de machines, rechapage de pneus ;

Location de véhicules et d'accessoires de véhicules, assistance en cas de panne de véhicules (remorquage), services de parc de stationnement; transport en automobile; entreposage et stockage de véhicules; services de chauffeurs; conditionnement de produits; courtage de transport; distribution de produits; location d'entrepôts; informations en matière de transport, location de garages; organisation de voyages, remorquage.