Marque renouvelée - Marque en vigueur

DACIA
AUTOMOBILE-DACIA S.A., Société de droit roumain

Numéro de dépôt :
3355585
Date de dépôt :
26/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2025
DACIA de AUTOMOBILE-DACIA

Présentation de la marque DACIA

Déposée le 26 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILE-DACIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUTOMOBILE-DACIA domicilié(e) Str. Uzinei nr. 1, 115400 MIOVENI, JUDETUL ARGES - Roumanie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355585.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DACIA arrivera à expiration en date du 26 avril 2025.

AUTOMOBILE-DACIA a également déposé les autres marques suivantes : DACIA , , DACIA , DACIA


AUTOMOBILE-DACIA S.A., Société de droit roumain - Str. Uzinei nr. 1, 115400 MIOVENI, JUDETUL ARGES - Roumanie


CASALONGA & ASSOCIÉS - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-39

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 10 avril 2015 n°2583778 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-10

Véhicules, appareils de locomotion par terre et leurs parties constitutives et accessoires y afférents à savoir : vitres de véhicules ; volants pour véhicules ; portes de véhicules ; carrosseries ; châssis de véhicules ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour véhicules ; pare-brise ; porte-bagages pour véhicules ; filets porte-bagages pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à deux roues ; couchettes pour véhicules ; essuie-glace ; moteurs pour véhicules terrestres ; machines motrices pour véhicules terrestres ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; pare-chocs de véhicules ; porte-skis pour automobiles ; mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; sièges de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; housses pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; housses de véhicules ; pare-soleil (stores) pour automobiles, rétroviseurs ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnage) ; marchepieds de véhicules ; coussins d'air gonflants (dispositifs de sécurité pour automobiles) ; avertisseurs contre le vol des véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; antivols pour véhicules ; freins de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; accouplements pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; arbres de transmission pour véhicules terrestres ; barres de torsion pour véhicules ; carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs) ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; circuits hydrauliques pour véhicules ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; essieux ; fusées d'essieux ; mécanismes de transmission pour véhicules terrestres ; turbines pour véhicules terrestres ; remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules ; ressorts de suspension pour véhicules ; roues de véhicules ; jantes de roues de véhicules ; moyeux de roues de véhicules ; frettes de moyeux ; rayons de roues de véhicules ; roues libres pour véhicules terrestres ; tendeurs de rayons de roues ; roulettes pour chariots (véhicules) ; pneumatiques ; enjoliveurs ; bandages de roues pour véhicules ; antidérapants pour bandages de véhicules ; valves de bandages pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des pneus ; chambres à air pour pneumatiques ; boyaux pour cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air ; chenilles pour véhicules ; clous pour pneus ; plombs pour l'équilibrage des roues de véhicules ; pompes à air (accessoires de véhicules) ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes de cycles ; bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; dispositifs anti-éblouissants pour véhicules ; selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; paniers spéciaux pour cycles ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; guidons de cycles ; avertisseurs sonores pour cycles ; bandages, boyaux, chambres à air pour cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; rayons de cycles ; pompes de cycles ; pédales de cycles ; moyeux de cycles ; moteurs de cycles ; manivelles de cycles ; jantes de cycles ; garde-boue pour cycles ; freins de cycles ; engrenages de cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles. Assurances ; informations en matière d'assurances ; affaires financières ; informations financières ; opérations financières ; services de financement ; services de prêt (finances) ; services de crédit. Services de réparation et d'entretien de véhicules ; traitement préventif de véhicules contre, la rouille ; travaux de peinture ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; lavage de véhicules ; nettoyage de véhicules ; rénovation de pièces détachées de véhicules ; rechapage et vulcanisation de pneus (réparation) ; installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol ; installation et réparation d'accessoires de véhicules ; remise à neuf de moteurs usés ou partiellement détruits ; stations-service. Location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.