AUTOMOBILE CLUB PREVENTION, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4317403
Date de dépôt :
25/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2026
Présentation de la marque CONDUITE ATTITUDE
Déposée par voie électronique le 25 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILE CLUB PREVENTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONDUITE ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILE CLUB PREVENTION domicilié(e) 9 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 344 682 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION domicilié(e) 38 Avenue du Rhin, CS 80049 - 67027 - STRASBOURG Cedex - France.
La marque CONDUITE ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDUITE ATTITUDE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2026.
AUTOMOBILE CLUB PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : CONDUITE ATTITUDE
AUTOMOBILE CLUB PREVENTION, Société par Actions Simplifiée - 9 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 395344682
AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION - 38 Avenue du Rhin, CS 80049 - 67027 - STRASBOURG Cedex - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Logiciels de jeux ; appareil pour le diagnostic à usage non médical ;
Communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; échanges d'informations par réseau informatique mondial ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; fourniture de forum de discussion sur Internet (accès à un fil d'actualité en ligne) ;
Formation à l'éco-conduite ; services de formation pratique (démonstration) ; audit de conduite à des fins éducatives pour faire face aux risques routiers ; recyclage professionnel ; organisation et conduite d'ateliers de formation ou de perfectionnement, sur simulateur ou sur piste ; formation professionnelle ; prévention du risque routier (formation) ; informations en matière d'éducation routière ; activités sportives et de divertissement ; rédaction, publication et diffusion de livres, revues, journaux, brochures, DVD ; rédactions d'articles (à caractère non publicitaire) et publication électronique ; services de jeux proposés en ligne à partir du réseau informatique ; organisation de jeux concours.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CONDUITE ATTITUDE"
