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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILE CLUB PREVENTION
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CONDUITE ATTITUDE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONDUITE ATTITUDE
AUTOMOBILE CLUB PREVENTION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3464702
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/11/2026
CONDUITE ATTITUDE de AUTOMOBILE CLUB PREVENTION

Présentation de la marque CONDUITE ATTITUDE

Déposée le 23 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILE CLUB PREVENTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « CONDUITE ATTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AUTOMOBILE CLUB PREVENTION domicilié(e) 9 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 344 682 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian domicilié(e) 38 Avenue du Rhin, CS 80049 - 67027 - STRASBOURG - France.

La marque CONDUITE ATTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONDUITE ATTITUDE arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

AUTOMOBILE CLUB PREVENTION a également déposé les autres marques suivantes : CONDUITE ATTITUDE


AUTOMOBILE CLUB PREVENTION, Société par Actions Simplifiée - 9 Rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 395344682


AUTOMOBILE CLUB ASSOCIATION, M. SCHOLLY Christian - 38 Avenue du Rhin, CS 80049 - 67027 - STRASBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2016 n°2633165 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-11-25

– appareils de mesure. – appareils de contrôle et de secours. – appareils d'enseignement. – dispositifs de protection contre les accidents. – logiciels.

– communication par terminaux d'ordinateurs. – enseignement par réseau informatique mondial.

– informations éducatives en matière de sécurité routière. – enseignement et formation de la conduite et de la sécurité routière. – production de films et DVD. – publication électronique en ligne.