AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3794705
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
Présentation de la marque COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC
Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE domicilié(e) 74 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 74 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France
CABINET HERRBURGER - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; imprimés ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. ;
Secourisme, à savoir services de soins administrés en urgence à des personnes malades ou accidentées, prévention des soins en matière de sécurité routière, transport, organisation de voyages, de voyages touristiques. ;
Education, formation, activités culturelles, organisation de conférence, de colloques, de congrès. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. ;
Service de recherche médicale dans le domaine du secourisme ; service de recherche technique dans le domaine de la prévention automobile. ;
Services médicaux. ;
Consultation en matière de sécurité.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC"
