Marque expirée - Marque en non vigueur

CMT
AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3697719
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
CMT de AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE

Présentation de la marque CMT

Déposée le 10 décembre 2009 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CMT »

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE domicilié(e) 74, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMT est expirée depuis le 10 décembre 2019.

AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , ASSISES NATIONALES SUR LES ACCIDENTS DE LA ROUTE , REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , FACIVI , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , PASSIONS CLUB-SANTE , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , BOURSE-IDEES-HANDICAP , AUTO-TOUR MEDICAL DE FRANCE , COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC


AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 74, avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement avec modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Secourisme, à savoir services de soins administrés en urgence à des personnes malades ou accidentées, prévention des soins en matière de sécurité routière, transport, organisation de voyages, de voyages touristiques.

Education, formation, activités culturelles, organisation de conférence, de colloques, de congrès. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Service de recherche médicale dans le domaine du secourisme ; service de recherche technique dans le domaine de la prévention automobile.

Services médicaux.

Consultation en matières de sécurité.