Marque expirée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE
AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
1475824
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/2018
AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE de AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE

Déposée le 8 juillet 1988 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE domicilié(e) 74, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2375034) - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2375034) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE est expirée depuis le 8 juillet 2018.

AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , ASSISES NATIONALES SUR LES ACCIDENTS DE LA ROUTE , REVUE AUTOMOBILE MEDICALE , FACIVI , AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE , PASSIONS CLUB-SANTE , BOURSE-IDEES-HANDICAP , AUTO-TOUR MEDICAL DE FRANCE , COLLEGE FRANCAIS DE MEDECINE DU TRAFIC , RALLYE ESCULAPE


AUTOMOBILE CLUB MEDICAL DE FRANCE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 74, avenue Kléber,75116 PARIS (dossier no 2375034) - 75116 - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2375034) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375034 - Publication au BOPI 2008-06-05

Renouvellement sans limitation n°2118535 - Publication au BOPI 1998-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Services relatifs à l'organisation des voyages;services d'édition, publication de livres et revues, prêts de livres;services d'enseignement routier;services d'éducation notamment routière et automobile, de divertissements et de délassement; culture physique.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.