Accueil marques.expert
/
Marques déposées par AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE
/
Automobile Club Grand Sud
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Automobile Club Grand Sud
AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE

Numéro de dépôt :
4642413
Date de dépôt :
27/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2030
Automobile Club Grand Sud de AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE

Présentation de la marque Automobile Club Grand Sud

Déposée par voie électronique le 27 avril 2020 par AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Automobile Club Grand Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE domicilié(e) 850 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE, Monsieur JEAN CLAUDE SAVONNE domicilié(e) 850 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France.

La marque Automobile Club Grand Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4642413.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Automobile Club Grand Sud arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.


AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE - 850 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France


AUTOMOBILE CLUB GARD LOZERE ARDECHE, Monsieur JEAN CLAUDE SAVONNE - 850 RUE ETIENNE LENOIR - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Formation ;

Services juridiques.