AUTOMOBILE CLUB GARD-LOZERE-ARDECHE Association loi 1901
Numéro de dépôt :
97696829
Date de dépôt :
24/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2007
Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB FORMATIONS
Déposée le 24 septembre 1997 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB GARD-LOZERE-ARDECHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AUTOMOBILE CLUB FORMATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-45 du 7 novembre 1997.
Le déposant est l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB GARD-LOZERE-ARDECHE domicilié(e) 5 BD TALABOT, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 913 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOLLEBECQ Yves Automobile Club Gard-Lozère-Ardeche - France.
La marque AUTOMOBILE CLUB FORMATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB FORMATIONS est expirée depuis le 24 septembre 2007.
AUTOMOBILE CLUB GARD-LOZERE-ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : Automobile Club Grand Sud
AUTOMOBILE CLUB GARD-LOZERE-ARDECHE Association loi 1901 - 5 BD TALABOT, 30000 NIMES - France - SIREN 775913700
HOLLEBECQ Yves Automobile Club Gard-Lozère-Ardeche - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-12
Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45
Enseignement, formation, sensibilisation, organisation de séminaires, colloques. Edition de livres, de revues. Editions.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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