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Marques déposées par la société Automobile-Club des Deux-Sèvres
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ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES
Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association

Numéro de dépôt :
4352272
Date de dépôt :
05/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2027
ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES de Automobile-Club des Deux-Sèvres

Présentation de la marque ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES

Déposée par voie électronique le 5 avril 2017 par la société Automobile-Club des Deux-Sèvres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la société Automobile-Club des Deux-Sèvres domicilié(e) 49 avenue de la rochelle - 79000 - NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 458 328 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX domicilié(e) 49 avenue de la Rochelle - 79000 - Niort - France.

La marque ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352272.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECURIE - BLEUE AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES arrivera à expiration en date du 5 avril 2027.

Automobile-Club des Deux-Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : CLASSIC VAL DE SEVRE RALLYE DE REGULARITE HISTORIQUE , AUTOMOBILE-CLUB DES DEUX-SEVRES PATRIMOINE , AUTOMOBILE – CLUB DES DEUX-SEVRES , Association Sportive Automobile-Club deux-sèvres


Automobile-Club des Deux-Sèvres, Association - 49 avenue de la rochelle - 79000 - NIORT - France - SIREN 781458328


Automobile Club des Deux-Sèvres, M. Philippe BERNEUX - 49 avenue de la Rochelle - 79000 - Niort - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Organisation de voyages ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .