COUPE DES ALPES AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE
Présentation de la marque COUPE DES ALPES AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE
Déposée le 23 novembre 2001 par l'association loi 1901 AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUPE DES ALPES AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-52 du 28 décembre 2001.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COUPE DES ALPES AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DES ALPES AUTOMOBILE CLUB DE PROVENCE est expirée depuis le 23 novembre 2011.
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-17
Inscription le 29 novembre 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°444393 - Publication au BOPI 2006-11-29
Inscription le 13 mai 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°482145 - Publication au BOPI 2008-05-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 28 déc. 2001 au BOPI 2001-52