Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACN Automobile Club de Nice et Côte d'Azur
Automobile Club de Nice et Côte d'Azur

Numéro de dépôt :
4630134
Date de dépôt :
05/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2030
ACN Automobile Club de Nice et Côte d\'Azur de Automobile Club de Nice et Côte d\'Azur

Présentation de la marque ACN Automobile Club de Nice et Côte d'Azur

Déposée par voie électronique le 5 mars 2020 par Automobile Club de Nice et Côte d'Azur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACN Automobile Club de Nice et Côte d'Azur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Automobile Club de Nice et Côte d'Azur domicilié(e) 9 Rue Massenet - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de Nice et Côte d'Azur, Monsieur Frederic Ozon domicilié(e) 9 Rue Massenet - 06000 - NICE - France.

La marque ACN Automobile Club de Nice et Côte d'Azur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4630134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACN Automobile Club de Nice et Côte d'Azur arrivera à expiration en date du 5 mars 2030.

Automobile Club de Nice et Côte d'Azur a également déposé les autres marques suivantes : Course de Côte de la Turbie , LES Légendes DE NICE


Automobile Club de Nice et Côte d'Azur - 9 Rue Massenet - 06000 - NICE - France


Automobile Club de Nice et Côte d'Azur, Monsieur Frederic Ozon - 9 Rue Massenet - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Lunettes [optique]; Lunettes de soleil; Logiciels; Ordinateurs; Tablettes électroniques; Téléphones portables; Coques pour téléphones portables; Clés USB; Disques compacts [CD]; DVD et autres supports pour contenus numériques; Organiseurs numériques ;

Alliages de métaux précieux; Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Parures [bijouterie]; Pendentifs [bijoux]; Épingles [bijouterie]; Chaînes [bijouterie]; Chaînes [bijouterie]; Médaillons [bijouterie]; Colliers; Bracelets [bijouterie]; Bagues [bijouterie]; Boucles d'oreilles; Strass; Pierres précieuses en tant que joyaux; Pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties ; Porte-clés [breloques ou pendentifs] ;

Produits de l'imprimerie; Photographies; Papeterie; Fournitures pour l'écriture; Articles de bureau [à l'exception des meubles]; Organiseurs; Calendriers.; Papier, carton; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies; Papeterie; Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); Caractères d'imprimerie; Clichés; Manuels, publications, plans et cartes géographiques; Cartes et fiches imprimées (non codées ou magnétiques), y compris fiches et cartes qui prévoient des avantages, des réductions et l'accès à une variété de services ;

Sacs de tous les jours; Sacs pour porter des vêtements; Sacs banane; Porte-clés sous forme d'étuis; Portefeuilles; Porte -monnaie; Havresacs; Sacs à dos ;

Vêtements; Chaussures; Chapellerie.; Vêtements, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements et chaussures ;

Organisation d'activités sportives et culturelles; Organisation de courses automobiles; Organisation de manifestations automobiles, de rallyes et de parcours (organisation de manifestations sportives et de divertissement); Organisation d'expositions de véhicules à des fins récréatives; Enseignement relatif à la réparation automobile; Services de divertissement fournis sur un circuit de course automobile; Divertissement sous forme de courses automobiles; Services d'informations concernant les courses de véhicules à moteur; Formation de conducteurs de véhicules automobiles; Cours pour automobilistes; Entraînement pour compétitions automobiles; Divertissement; Services de divertissement; Divertissement sous forme de jeux, jeux interactifs, jeux vidéo fournis en ligne par des banques de données ou des sites sur l'internet; Publication de livres et autres publications.; Organisation et conduite d'ateliers de formation, d’animation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums, ayant notamment trait à la conduite, à la sécurité routière, à l'évolution de l'automobile et des moyens de transport, à la mobilité.