Marque enregistrée - Marque en vigueur

Virage du Raccordement
Automobile Club de l'Ouest, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4217125
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/10/2025
Virage du Raccordement de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque Virage du Raccordement

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Virage du Raccordement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-45 du 6 novembre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 Heures du Mans - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest, Mme. Sandrine Weyders domicilié(e) Circuit des 24 Heures du Mans - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque Virage du Raccordement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4217125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virage du Raccordement arrivera à expiration en date du 12 octobre 2025.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association Loi 1901 - Circuit des 24 Heures du Mans - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Automobile Club de l'Ouest, Mme. Sandrine Weyders - Circuit des 24 Heures du Mans - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ; mugs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Organisation de manifestations sportives.