Marque enregistrée - Marque en vigueur

Virage de Mulsanne
Automobile Club de l'Ouest

Numéro de dépôt :
4563267
Date de dépôt :
27/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2029
Virage de Mulsanne de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque Virage de Mulsanne

Déposée par voie électronique le 27 juin 2019 par Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Virage de Mulsanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - Le Mans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest, Madame Sandrine WEYDERS domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - Le Mans - France.

La marque Virage de Mulsanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4563267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virage de Mulsanne arrivera à expiration en date du 27 juin 2029.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , LE MANS MOTO CLASSIC , LE TOURNOI A.C.O. , CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS , M&A PRÉVENTION , LE MANS CLASSIC , 24 HEURES HISTORIQUES , Virage de Mulsanne , Virage du Raccordement , Virage du Tertre Rouge


Automobile Club de l'Ouest - Circuit des 24 Heures - 72019 - Le Mans - France


Automobile Club de l'Ouest, Madame Sandrine WEYDERS - Circuit des 24 Heures - 72019 - Le Mans - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Ordiphones [smartphones] ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; Coque de protection pour mobile et tablette ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; papier ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage; Sacs en matières textiles.