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Marques déposées par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest
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Virage de Mulsanne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Virage de Mulsanne
Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4253876
Date de dépôt :
03/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/03/2026
Virage de Mulsanne de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque Virage de Mulsanne

Déposée le 3 mars 2016 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Virage de Mulsanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme WEYDERS Sandrine, Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France.

La marque Virage de Mulsanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Virage de Mulsanne arrivera à expiration en date du 3 mars 2026.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901 - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France


Mme WEYDERS Sandrine, Automobile Club de l'Ouest - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Véhicules ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage.