Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest
/
M&A PRÉVENTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M&A PRÉVENTION
Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3898988
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
M&A PRÉVENTION de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque M&A PRÉVENTION

Déposée le 20 février 2012 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M&A PRÉVENTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest, Mme Weyders Sandrine domicilié(e) Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque M&A PRÉVENTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M&A PRÉVENTION est expirée depuis le 20 février 2022.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901 - Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Automobile Club de l'Ouest, Mme Weyders Sandrine - Circuit des 24 heures, Les Raineries - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617925 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.