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Marques déposées par Automobile Club de l'Ouest
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LM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LM
Automobile Club de l'Ouest, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
93483089
Date de dépôt :
10/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2023

Présentation de la marque LM

Déposée le 10 septembre 1993 par Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-42 du 22 octobre 1993.

Le déposant est Automobile Club de l'Ouest, Association loi de 1901 domicilié(e) Circuit des 24 heures - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST, Service Juridique domicilié(e) Circuit des 24 heures - 72000 - LE MANS - France.

La marque LM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LM est expirée depuis le 10 septembre 2023.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HISTORIQUE , LE MANS ENDURANCE SERIES , 24 HEURES DU MANS HISTORIQUES


Automobile Club de l'Ouest, Association loi de 1901 - Circuit des 24 heures - 72000 - LE MANS - France


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST, Service Juridique - Circuit des 24 heures - 72000 - LE MANS - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2003 n°2243764 - Publication au BOPI 2003-06-05

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15

Inscription le 11 septembre 2006 - Concession de licence n°440001 - Publication au BOPI 2006-09-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08

Inscription le 11 mars 2008 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°470564 - Publication au BOPI 2008-03-11

Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42

Errata sur les inscriptions - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2013 n°2535269 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-07-11

Inscription le 8 septembre 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°630665 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-08

Véhicules; parties constitutives de véhicules à l'exclusion des serrures et des appareils d'éclairage et installations de chauffage, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, pneus.Jeux, jouets; modèles réduits de véhicules, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacle, de films.Agence pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques; d'appareils de projection en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Organisation de concours, de compétitions sportives, parcs d'attraction

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.