Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TOURNOI A.C.O.
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST, A.C.O., association sans but lucratif régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3197633
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2012
LE TOURNOI A.C.O. de AUTOMOBILE CLUB DE L\'OUEST

Présentation de la marque LE TOURNOI A.C.O.

Déposée le 4 décembre 2002 par AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE TOURNOI A.C.O. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST, A.C.O., association sans but lucratif régie par la loi de 1901 domicilié(e) Circuit des « 24 Heures »,72019 Le Mans Cedex - 72019 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France.

La marque LE TOURNOI A.C.O. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOURNOI A.C.O. est expirée depuis le 4 décembre 2012.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , LE MANS MOTO CLASSIC , CIRCUIT DES 24 HEURES DU MANS , M&A PRÉVENTION , Virage de Mulsanne , LE MANS CLASSIC , 24 HEURES HISTORIQUES , Virage de Mulsanne , Virage du Raccordement , Virage du Tertre Rouge


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST, A.C.O., association sans but lucratif régie par la loi de 1901 - Circuit des « 24 Heures »,72019 Le Mans Cedex - 72019 - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra,75001 Paris - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) , et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, casques de protection, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, logiciels enregistrés, distributeurs de billets, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, contrôleurs pour vitesse pour véhicules, disques compacts, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques (machines à prépaiement) , jeux électroniques, jeux informatiques, disques compact à mémoire morte, appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes de sport, jumelles, étuis à lunettes, lunettes, lunettes de soleil. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau, bandes de roulements pour le rechapage des pneus, pneus, pneumatiques. Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeteries adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés, billets, affiches, bandes dessinées, cahiers, calendriers, catalogues, drapeaux en papier, journaux, lithographies, livres, photographies, photogravures, cartes postales, revues, portes chéquiers. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; cartables, ombrelles, sacs de plage, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles (porte cartes) , sacs à dos, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à provisions, sacs de voyages, sacs-housses pour vêtements, trousses de voyage (maroquinerie) , parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Costumes de bain, peignoirs de bain, bonnets, bottes, casquettes, chaussettes, chaussures de sport, chemises, vêtements de dessus et de dessous, foulards, vêtements de gymnastique et de sport. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël. Jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, véhicules (jouets) , volants pour jeux, cartes à jouer. Education ; formation, divertissement ; organisation de spectacles, réservation de places de spectacles, de manifestations sportives et culturelles, activités sportives et culturelles. Parcs d'attractions, location de bandes vidéo, camps de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, services de clubs (divertissement) , organisation et conduite de colloques, organisations de compétitions sportives, organisation et conduite de congrès, organisation de concours, en matière d'éducation et de divertissement télévisé, exploitation d'installations sportives, publication de livres, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Services de reporters. Cours de conduite, informations sur la sécurité routière. Information sur la sécurité routière.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.