Marque enregistrée - Marque en vigueur

Garage 56
Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4251790
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/02/2026
Garage 56 de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque Garage 56

Déposée par voie électronique le 24 février 2016 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Garage 56 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest, Mme. Sandrine WEYDERS domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France.

La marque Garage 56 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garage 56 arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901 - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France


Automobile Club de l'Ouest, Mme. Sandrine WEYDERS - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;

Activités sportives et culturelles .