Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMANS
AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
95556174
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque EUROMANS

Déposée le 1 février 1995 par la société AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST domicilié(e) Les Raineries, Circuit des 24 Heures, 72040 Le Mans - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 652 316 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAMBERT - France.

La marque EUROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMANS est expirée depuis le 1 février 2005.

AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


AUTOMOBILE CLUB DE L'OUEST - Les Raineries, Circuit des 24 Heures, 72040 Le Mans - France - SIREN 775652316


CABINET LAMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486269 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 16 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249755 - Publication au BOPI 1998-02-16

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

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