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Marques déposées par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest
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DESTINATION LE MANS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESTINATION LE MANS
Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4143713
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/12/2024
DESTINATION LE MANS de Automobile Club de l\'Ouest

Présentation de la marque DESTINATION LE MANS

Déposée le 19 décembre 2014 par l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DESTINATION LE MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Automobile Club de l'Ouest domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Automobile Club de l'Ouest, Mme WEYDERS Sandrine domicilié(e) Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France.

La marque DESTINATION LE MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION LE MANS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTINATION LE MANS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

Automobile Club de l'Ouest a également déposé les autres marques suivantes : 24 HEURES DU MANS HOTEL RESERVATION , L'AUTO SANS SOUCIS , UN PERMIS ET DES POINTS , 24 Heures Scooters , LE MANS-FUJI, 1000 km , WORLD LE MANS SERIES , LE MANS MOTO CLASSIC , LE MANS , LE MANS , L AUTO SANS SOUCIS


Automobile Club de l'Ouest, Association loi 1901 - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Automobile Club de l'Ouest, Mme WEYDERS Sandrine - Circuit des 24 Heures - 72019 - LE MANS Cedex 2 - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 26 août 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°653118 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683457 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Formation ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.